Le forum des amis de la Renault 6
 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  MembresMembres  GroupesGroupes  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Beau printemps en Renault 6.


Partagez | 
 

 Requiem pour le Fichier National des Immatriculations

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
6R6
Sixter passionné
Sixter passionné
avatar

Age : 47
Nombre de messages : 1357

MessageSujet: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Jeu 22 Oct 2009 - 23:07

Cette fois, ça y est, notre bon vieux système d'immatriculation, mis en service le 1 avril 1950, s'est achevé le 14 octobre 2009, remplacé par le Système d'Immatriculation des Véhicules, système ayant vu le jour dès le 15 avril pour les véhicules neufs, et esquissé depuis plusieurs années avec les deux-roues de moins de 50 cm2.

Dès 1893, les véhicules français devaient porter une plaque fixée côté gauche, avec les nom et adresse du propriétaire ainsi qu'un numéro d'autorisation. Une première mondiale.

En 1901 apparaît le premier vrai système d'immatriculation (1 plaque AV, 1 plaque AR) : un n° de série de 1 à 3 chiffres précède une lettre correspondant à l'arrondissement minéralogique, le tout suivi par la suite d'une lettre identique à la 1ère, puis d'une lettre + un chiffre, pour créer des séries supplémentaires, puis vers 1910 ce sera 4 chiffres + la lettre, le tout suivi ensuite par un chiffre.
Par exemple, l'arrondissement minéralogique de Douai, symbolisé par la lettre D, comprenait les départements du Nord et de l'Aisne, alors que celui de Nancy (lettre N puis O) comprenait les départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 70 et 88. Le 1er numéro de cet arrondissement fut donc le "1-N".

Le 1 octobre 1928 apparaît un second système : un n° de série de 1 à 4 chiffres suivi de deux lettres correspondant au département, le tout suivi par la suite d'un chiffre destiné à créer de nouvelles séries. Les Ardennes étaient par exemple désignées par les lettres AV, et le Nord par les lettres MB, puis MD et enfin ME, démographie oblige. Le 1er numéro du Nord était donc le "1-MB", et le dernier fut le "6562-ME3".

Le 1 avril 1950 apparaît le 3ème système, un n° de 1 à 999 (1 à 9999 pour le département de la Seine) précède une lettre de série de A à Z, puis deux lettres (AA, AB, AC... BA, BB, BC...) le tout suivi du n° de département (1 à 90). Les lettres I et O sont interdites (confusion avec les chiffres 1 et 0). Certaines séries sont interdites (AL, MA, TU, utilisées respectivement pour l'Algérie, le Maroc et la Tunisie) ou réservées (D, W, TT, WW).
Le 1er n° de l'Ain fut donc le "1-A-1".
Dès le 17 novembre 1950, les départements les + peuplés (13, 33, 59, 68, 78) sont autorisés à 4 chiffres, comme le 75.
Le 21 août 1951, les départements 1 à 9 sont renumérotés 01 à 09.
Le 20 juillet 1954, les départements 62 et 76 passent à 4 chiffres et la série AL est autorisée.
Le 25 janvier 1956, les véhicules agricoles sortent du système et obtiennent un numéro d'exploitation.
Le 5 novembre 1963, autorisation des plaques réflectorisées.
De mars 1965 à mars 1967, codification des départements 91 à 95.
Le 1 juin 1965, il est décidé de passer progressivement tous les départements à 4 chiffres, au plus tard à la série QA (le dernier fut la Lozère en 1989 avec la série GA).
Le 8 novembre 1966, autorisation des séries MA et TU.
Le 26 mars 1974, le département 75 est autorisé à 3 lettres (le nombre de chiffres est alors limité à 3).
En janvier 1976, la Corse (20) est divisée en deux départements (2A et 2B).
Le 22 octobre 1976, la circulaire Poniatowski interdit les numéros 1 à 10, ainsi que les numéros de série identiques à celui du département.
A partir de 1985, la lettre U est progressivement supprimée (le Loiret est le dernier à l'avoir supprimée en 1991), pour cause de confusion avec le V lors de la rédaction manuscrite de procès verbaux.
Le 1 janvier 1993, plaques réflectorisées obligatoires pour les véhicules neufs ou les numéros émis depuis cette date (il semble y avoir un flou entre ces deux cas).
Et plus récemment, plaques blanches autorisées à l'arrière.
La Seine-et-Oise (78) et le Nord (59) furent les premiers départements à passer à deux lettres, dès 1950. Le dernier des anciens départements fut la Lozère en 1959 (les nouveaux départements corses y passeront en 1977).
Après Paris en 1974, il faudra attendre 1989 pour voir le 91 et le 95 passer à 3 lettres à leur tour, puis ce sera, dans l'ordre, les départements 77, 38, 92, 78, 57, puis ça accélère : 06, 44 et 31 en 1998, 59 et 83 en 2000, 67 et 51 en 2001, 35 et 34 en 2002, puis 60, 13, 29, 69, 54...
Le 14 octobre 2009, dernier jour du système, Paris reste bien sûr en tête avec, semble-t-il, le n° "523 RQD 75", et la Lozère reste le département le moins avancé avec le n° "2718 GT 48".

Le 15 avril 2009 est donc entré en vigueur le 4ème système, étendu depuis le 15 octobre à tout changement sur la carte grise, avec suppression du département. Le 1er numéro est le "AA-001-AA" (immarticulation saisie dans les Yvelines), suivi de "AA-002-AA"... "AA-999-AA", puis "AA-001-AB"... "AA-999-AZ" puis "AA-001-BA"... "AA-999-ZZ" puis "AB-001-AA" etc...


Dernière édition par 6R6 le Mar 1 Fév 2011 - 13:34, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
6R6
Sixter passionné
Sixter passionné
avatar

Age : 47
Nombre de messages : 1357

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Ven 23 Oct 2009 - 0:05

Quelques photos d'immatriculations du tout début du système de 1950 :

Une 203 dans le Tarn-et-Garonne (n° de l'été 1950)


Difficile de faire plus court ! En considérant qu'avant août 1951 les 9 premiers départements n'étaient désignés que par un chiffre, 1000 véhicules environ ont été immatriculés avec trois caractères seulement. Une 203 dans les Hautes-Alpes (n° de début 1951)


Une Dauphinoise, dans le même département (n° de la 2ème moitié de 1951)


Ma 1ère 203, immatriculée à l'époque dans la Meurthe-et-Moselle (n° du 20 juillet 1950)


Une 301 en Gironde (n° de l'automne 1950)


Une 203 immatriculée dans l'Ain, à vendre l'an dernier (n° de l'été 1951)


Et enfin une R6 de la Régie immatriculée dans les Hauts-de-Seine ! (n° de l'été 1968)


Dernière édition par 6R6 le Sam 24 Oct 2009 - 18:05, édité 3 fois
Revenir en haut Aller en bas
gerard
Doctorant sixter
Doctorant sixter
avatar

Age : 53
Nombre de messages : 3659

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Ven 23 Oct 2009 - 12:15

une de met machine avec son immatriculation mais je ne sais pas si elle est d epoque
la moto est de 1929

Revenir en haut Aller en bas
6R6
Sixter passionné
Sixter passionné
avatar

Age : 47
Nombre de messages : 1357

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 24 Oct 2009 - 10:05

KA était le code du Maine-et-Loire, ta moto vient donc de ton département !
Par contre, le numéro ne semble pas d'origine, si la moto est bien de 1929.
Le "1-KA3" date du 1/6/1934 et le "1-KA4" date du 1/6/1937, ton numéro semble dater du 2ème semestre 1936, voire du tout-début 1937.
Revenir en haut Aller en bas
plaque losange
Sixter débutant
Sixter débutant
avatar

Age : 50
Nombre de messages : 80

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Ven 6 Nov 2009 - 22:43

je me rappellait pus de tous sa sur l immat bons dossiers.
Revenir en haut Aller en bas
Rodeo
Doctorant sixter
Doctorant sixter
avatar

Age : 42
Nombre de messages : 3820

MessageSujet: salut   Ven 6 Nov 2009 - 23:12

Donc si je change de carte grise dans les jours avenir la carte grise de Mamie car elle est en 77 et elle doit passer en 34
aurais-je les plaque actuel ou leur nouveau système merdique de plaque !!
Revenir en haut Aller en bas
plaque losange
Sixter débutant
Sixter débutant
avatar

Age : 50
Nombre de messages : 80

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Ven 6 Nov 2009 - 23:24

nouvelle plaque et la carte grise 1 mois apres si tout va bien.
Revenir en haut Aller en bas
6R6
Sixter passionné
Sixter passionné
avatar

Age : 47
Nombre de messages : 1357

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 7 Nov 2009 - 11:09

Depuis le 15 octobre dernier, tout changement sur la carte grise entraînera l'attribution d'un numéro du nouveau système, y compris un simple changement de domicile même s'il n'y a pas de changement de département !
A ce train là, les immatriculations du système précédent vont vite disparaître.

Pour garder un n° actuel, il ne faut ni vendre sa voiture, ni changer l'adresse portée sur la carte grise.

J'ai même entendu dire que lorsque les cases réservées aux contrôles techniques seraient remplies, l'attribution d'une nouvelle CG (avec nouveau n° donc) serait requise !
Revenir en haut Aller en bas
gerard
Doctorant sixter
Doctorant sixter
avatar

Age : 53
Nombre de messages : 3659

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 7 Nov 2009 - 11:18

oui je confirme depuis le 15 octobre 2009 le decret est sorti tout les vehicules de collection devront passer au CT tout les 5 ans et pour vendre un vehicule collection il faudra que le CT soit valide
les vehicules de collection se n est plus 25 ans mais 30 ans
Revenir en haut Aller en bas
6R6
Sixter passionné
Sixter passionné
avatar

Age : 47
Nombre de messages : 1357

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 7 Nov 2009 - 11:45

Ca se passe comment pour le 1er contrôle d'une voiture actuellement en CG collection ? Il n'y a pas une histoire de n° pair ou impair déterminant une date limite de passage au contrôle ? (Ma n°5 est en CG collection.)
Revenir en haut Aller en bas
gerard
Doctorant sixter
Doctorant sixter
avatar

Age : 53
Nombre de messages : 3659

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 7 Nov 2009 - 11:52

oui il y a une histoire de pair et impair j ai trouver le decret sur le net en tapant CG collection je l est sorti mais je l est apporter au club si tu le trouve pas je le recupererai pour le mettre sur le forum
Revenir en haut Aller en bas
gerard
Doctorant sixter
Doctorant sixter
avatar

Age : 53
Nombre de messages : 3659

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 7 Nov 2009 - 12:05

Caractéristiques d'une carte grise "collection"
- l'age minimum du véhicule est de 30 ans,
- aucune limite de circulation au sein du territoire français,
- les véhicules nouvellement immatriculés à compter du 15 octobre 2009 recevront une immatriculation SIV,
- il y a desormais un contrôle technique tous les 5 ans.

Les véhicules en carte grise collection dont le contrôle technique initial date de plus de 5 ans au 1er janvier 2009 (ou qui n'ont jamais eu de contrôle technique) devront passer un Contrôle Technique :
- en 2009, si leur numéro actuel se termine par un chiffre pair (premier numéro, à gauche sur la plaque et non numéro de département !)
- en 2010, si leur numéro actuel se termine par un chiffre impair.

Les véhicules enregistrés avec une carte grise « véhicule de collection » auront la possibilité d'utiliser une plaque à fond noir et chiffres blancs et le traitement du dossier reste maintenu au guichet en préfecture et non pas par correspondance ou par Internet comme prévu dans le cadre du nouveau SIV ...
Revenir en haut Aller en bas
6R6
Sixter passionné
Sixter passionné
avatar

Age : 47
Nombre de messages : 1357

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 7 Nov 2009 - 13:50

Ah zut j'avais pas pensé à ça, le coup du nouveau n° SIV en cas d'enregistrement en CG collection depuis le 15 octobre ! Si j'avais su, j'aurais changé mes CG avant !
Revenir en haut Aller en bas
Rodeo
Doctorant sixter
Doctorant sixter
avatar

Age : 42
Nombre de messages : 3820

MessageSujet: salut   Sam 7 Nov 2009 - 14:45

Parce que moi je me suis renseigné pour le 34 on peut envoyer le dossier D'immat par le biet de la mairie
il faut avoir passer le CT un cheque de 89€ pour une R6 5cv
et apres il y a une restriction départementale pour circulé ! Suspect
Revenir en haut Aller en bas
6R6
Sixter passionné
Sixter passionné
avatar

Age : 47
Nombre de messages : 1357

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 7 Nov 2009 - 14:54

Non c'est pas possible : les véhicules en CG collection sont de nouveau soumis au contrôle technique, en compensation de la levée des restrictions de circulation, justement.
Revenir en haut Aller en bas
Manu
Membre d'or
Membre d'or
avatar

Age : 30
Nombre de messages : 6111

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 7 Nov 2009 - 14:56

Rodeo a écrit:
Parce que moi je me suis renseigné pour le 34 on peut envoyer le dossier D'immat par le biet de la mairie
il faut avoir passer le CT un cheque de 89€ pour une R6 5cv
et apres il y a une restriction départementale pour circulé ! Suspect

C'était vrai avant, c'est plus le cas maintenant mon bon môssieur Rolling Eyes

_________________
Manu, co-administrateur du forum.
Pas de solution? Alors pas de problème!
Revenir en haut Aller en bas
http://renault6.forumactif.com
gerard
Doctorant sixter
Doctorant sixter
avatar

Age : 53
Nombre de messages : 3659

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 7 Nov 2009 - 22:25

je vous met le lien que vous pourrez aller voir pour la nouvelle reglementation des carte grise collection et pour la france entiere
http://www.carte-grise.org/mode_emploi_carte_grise_collection.htm
Revenir en haut Aller en bas
6R6
Sixter passionné
Sixter passionné
avatar

Age : 47
Nombre de messages : 1357

MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   Sam 7 Nov 2009 - 23:43

Merci ! bien

Il y a un lien pour le site de la FFVE sur lequel ils parlent de changement de n° (avec passage au système FIV) lors de déménagement dans un AUTRE département... Bizarre. Je pensais que TOUT changement de domicile (même sans changement de département) impliquait une nouvelle CG au nouveau système. Pas clair ça...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Requiem pour le Fichier National des Immatriculations   

Revenir en haut Aller en bas
 
Requiem pour le Fichier National des Immatriculations
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Requiem pour le Fichier National des Immatriculations
» L2, National ou DH ?
» 8000 message pour notre gege national
» 4 Vict pour l'objectif National 2012/2013 !
» SOS pour la sauvegarde du thon rouge en Méditerranée

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Renault 6 :: Le bistrot :: Le Bistrot-
Sauter vers: